Claude Lechartier

De: Claude Lechartier
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000597715(source JORF)
habilitation
31 Août 200231/08/2002
De: Claude Lechartier
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000779330(source JORF)
habilitation
23 Juillet 200223/07/2002
De: Lechartier (Claude)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Lechartier (Claude)
Objet:
dans le corps des chargés d'éducation populaire et de jeunesse
Poitiers
date_debut="1989-01-01"
corps="Chargés d'éducation populaire et de jeunesse"
JORFTEXT000000168937(source JORF)
intégration
27 Octobre 199027/10/1990